Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Carte ADOC FRANCE
ETNA Jean Philippe

Numéro de dépôt :
3361458
Date de dépôt :
26/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
26/05/2015
Carte ADOC FRANCE de ETNA Jean Philippe

Présentation de la marque Carte ADOC FRANCE

Déposée le 26 mai 2005 par ETNA Jean Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Carte ADOC FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-26 du 1 juillet 2005.

Le déposant est ETNA Jean Philippe domicilié(e) Av. de Verdun,13260 CASSIS - 13260 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETNA Jean Philippe domicilié(e) Av. de Verdun,13260 CASSIS - 13260 - France.

La marque Carte ADOC FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3361458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Carte ADOC FRANCE est expirée depuis le 26 mai 2015.


ETNA Jean Philippe - Av. de Verdun,13260 CASSIS - 13260 - France


ETNA Jean Philippe - Av. de Verdun,13260 CASSIS - 13260 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-43

Publication - Publication le 1 juil. 2005 au BOPI 2005-26

Compact disque, disque laser, digital vidéo disque, support d'enregistrement magnétique et numérique, logiciels, programmes enregistrés, carte à mémoire ou à micro-processeur, appareil d'enregistrement et restitution des images ou du son. Location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire, supports publicitaires, publicité en ligne sur un réseau informatique, gestion de fichiers informatiques, reproduction de documents, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires. Conception et développement de logiciels, installation, maintenance, mise à jour, location de logiciels, programmation pour ordinateurs, conversion de données, conversion de documents d'un support physique vers un support électronique, service de dessinateur d'art graphique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.