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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETNA FRANCE
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MULTIPASS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MULTIPASS
ETNA FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3786928
Date de dépôt :
01/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/12/2030
MULTIPASS de ETNA FRANCE

Présentation de la marque MULTIPASS

Déposée par voie électronique le 1 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETNA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MULTIPASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETNA FRANCE domicilié(e) 8 RUE CONSTANTIN PECQUEUR, 95150 TAVERNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 734 691 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet @MARK, M. ALGOUD Jean-Marie domicilié(e) 16 rue Milton, 75009 PARIS - France.

La marque MULTIPASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3786928.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 37 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MULTIPASS arrivera à expiration en date du 1 décembre 2030.

ETNA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ETNA FRANCE , ETNA , ETNA LIFT , ETNALOC , EMI-CX , ETNALIFT , E ETNA PRIVATE LIFTS , OPTIMA , EPC , FRANCE ELEVATEURS


ETNA FRANCE, Société par actions simplifiée - 8 RUE CONSTANTIN PECQUEUR, 95150 TAVERNY - France - SIREN 487734691


Cabinet @MARK, M. ALGOUD Jean-Marie - 16 rue Milton, 75009 PARIS - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Inscription le 7 octobre 2013 - Changement de dénomination n°610224 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-07

Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2020 n°2763277 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-10-28

Monte-plats, monte-charge, ascenseurs, élévateurs, escaliers et tapis roulants ; pièces détachées s'y rapportant ; machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres). ;

Services d'installation, de maintenance, d'entretien, de modernisation et de réparation de machines ; services d'installation, de maintenance, d'entretien, de modernisation et de réparation de monte-plats, de monte-charge, d'ascenseurs, d'élévateurs, d'escaliers et de tapis roulants ; pièces détachées s'y rapportant. ;

Etude, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services de designer industriel et/ou graphique ; services de dessinateurs d'arts graphiques et de dessinateurs industriels ; stylisme (esthétique industrielle). Services d'analyses et de recherches industrielles. Travaux d'ingénieurs ; études techniques ; ingénierie. Dessin industriel. Services de décoration de monte-plats, de monte-charge, d'ascenseurs, d'élévateurs ; architecture, décoration intérieure.