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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETNA FRANCE
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FRANCE ELEVATEURS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRANCE ELEVATEURS
ETNA FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3637614
Date de dépôt :
18/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2029
FRANCE ELEVATEURS de ETNA FRANCE

Présentation de la marque FRANCE ELEVATEURS

Déposée le 18 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETNA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE ELEVATEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-17 du 24 avril 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETNA FRANCE domicilié(e) 8 rue Constantin Pecqueur - 95150 - TAVERNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 734 691 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, M. ALGOUD Jean-Marie domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque FRANCE ELEVATEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3637614.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 37 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANCE ELEVATEURS arrivera à expiration en date du 18 mars 2029.

ETNA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ETNA FRANCE , ETNA , ETNA LIFT , ETNALOC , EMI-CX , ETNALIFT , E ETNA PRIVATE LIFTS , OPTIMA , EPC , ETNADIRECT


ETNA FRANCE, Société par actions simplifiée - 8 rue Constantin Pecqueur - 95150 - TAVERNY - France - SIREN 487734691


@MARK, M. ALGOUD Jean-Marie - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Renouvellement sans limitation le 4 mars 2019 n°2708302 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-03-04

Ascenseurs, élévateurs, monte-charge, escaliers et tapis roulants ; pièces détachées s'y rapportant ; machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les œufs.

Services d'installation, de maintenance, d'entretien, de modernisation et de réparation de machines ; services d'installation, de maintenance, d'entretien, de modernisation et de réparation d'ascenseurs, d'élévateurs, de monte-charge, d'escaliers et de tapis roulants ; pièces détachées s'y rapportant.

Services de décoration d'ascenseurs, d'élévateurs ; dessin industriel, architecture, décoration intérieure, services de dessinateurs d'arts graphiques.