Marque expirée - Marque en non vigueur

ETNA FAPEL
ETNA FAPEL GROUPE SAS

Numéro de dépôt :
3466011
Date de dépôt :
27/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2016
ETNA FAPEL de ETNA FAPEL GROUPE

Présentation de la marque ETNA FAPEL

Déposée le 27 novembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETNA FAPEL GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETNA FAPEL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETNA FAPEL GROUPE domicilié(e) 135 rue d'Ermont,95210 SAINT GRATIEN - 95210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 734 691 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETNA FAPEL GROUPE domicilié(e) 135 rue d'Ermont,95210 SAINT GRATIEN - 95210 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETNA FAPEL est expirée depuis le 27 novembre 2016.

ETNA FAPEL GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : PRIVATE LIFT , Elévateur Résidentiel


ETNA FAPEL GROUPE SAS - 135 rue d'Ermont,95210 SAINT GRATIEN - 95210 - France - SIREN 487734691


ETNA FAPEL GROUPE - 135 rue d'Ermont,95210 SAINT GRATIEN - 95210 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01

Inscription le 7 octobre 2013 - Changement de dénomination n°610224 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-07

Inscription le 7 octobre 2013 - Changement de dénomination n°610223 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-07

Machines-outils ; ascenseurs ; élévateurs ; Ascenseurs élévateurs monte-escaliers monte-charge pièces détachées s'y rapportant. Machines-outils. ;

Services d'installation de maintenance d'entretien de modernisation et de réparation de machines. Services d'installation de maintenance d'entretien de modernisation et de réparation d'ascenseurs d'élévateurs de monte-charge et de monte-escaliers. ;

Service de décoration d'ascenseurs d'élévateurs de monte-escaliers. Dessin industriel architecture décoration d'intérieure service de dessinateurs d'arts graphiques.