Déposée par voie électronique le 23 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETNA CORP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « VERTICALEMENT VOTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-11 du 18 mars 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETNA CORP domicilié(e) 135 Rue D'Ermont - 95210 - SAINT GRATIEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 734 691 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK domicilié(e) 16 Rue Milton - 75009 - PARIS - France.
La marque VERTICALEMENT VOTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3808921.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETNA CORP., Société par actions simplifiée - 135 Rue D'Ermont - 95210 - SAINT GRATIEN - France - SIREN 487734691
ATMARK - 16 Rue Milton - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11
Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30
Ascenseurs, élévateurs, monte-escaliers, escaliers et tapis roulants, monte-plats, monte-charge ; pièces détachées s'y rapportant ; machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres). ;
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; brochures, catalogues, calendriers, imprimés, dépliants, journaux, livres, revues, magazines, périodiques, prospectus, tracts, affiches, albums, plaquettes (produits de l'imprimerie), publications, lettres d'information, dessins, reproductions graphiques ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie instruments d'écriture ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; autocollants (articles de papeterie) ; posters ; sacs, sachets, films et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique. ;
Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement), foulards (habillement), cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. ;
Abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images. Publicité ; marketing ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Consultation pour la direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles ou non à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; expertise en affaires, recherches en affaires ; informations d'affaires, estimations en affaires commerciales, renseignements d'affaires ; études et recherche de marché. Aide à la direction des affaires. Audit dans le domaine des affaires. Conseil aux entreprises dans la gestion de leurs affaires. Aide à la direction d'entreprises commerciales et industrielles. Services de traitement de données (y compris de signaux et d'informations), à savoir saisie, recueil, systématisation de données. Services de traitement de données et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunication, à savoir saisie, recueil, systématisation de données. Promotion des produits et services de tiers via des réseaux informatiques et de communication. ;
Services d'installation, de maintenance, d'entretien, de modernisation et de réparation de machines ; services d'installation, de maintenance, d'entretien, de modernisation et de réparation d'ascenseurs, d'élévateurs, de monte-escaliers, d'escaliers, de tapis roulants, de monte-plats et de monte-charge ; pièces détachées s'y rapportant. Information en matière de construction. ;
Services de télécommunications ; communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile. Fourniture de temps d'accès à un portail de réseau de télécommunication ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Service d'échange électronique de données stockées dans une base de données accessible par réseau de télécommunication. Location d'appareils et d'installations de télécommunications. Location de bases de données informatisées. Transmission d'images, de sons, d'informations et de données par voie téléphonique, télématique ou informatique. Télécommunications et messageries électroniques par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ou par voie téléphonique et télématique ; transmission de données commerciales et/ou publicitaires par réseaux Internet, par réseaux téléphoniques ou par voie télématique ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées. Informations en matière de télécommunications ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique. Transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseau Internet. Transmission de messages et d'images assistées par ordinateur ; transmission par satellite. Publication d'informations multimédia à savoir publication électronique de livres, de revues, de périodiques, d'imprimés, de brochures, de lettres d'information, de journaux, de périodiques, de magazines et de catalogues en ligne. Services de transmission d'informations par réseau informatique et par réseau Internet. Echange de documents informatisés, à savoir transmission de documents par voie informatique. Services de transmission d'informations contenues dans des banques de données. Services de courrier électronique. ;
Distribution de journaux. Services de transport, de stockage, d'entreposage de marchandises, de documents ou de données ; gestion des stocks. Stockage de données informatiques ; information en matière de transport, de stockage et d'entreposage de marchandises, de documents ou de données. Services de gestion logistique pour l'entreposage et le stockage de marchandises, de documents ou de données. Contrôle de stocks. ;
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de formation, de divertissement, d'éducation ou d'évènements culturels ; services de loisir. Organisation de concours (éducation ou divertissement), de jeux, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels, éducatifs ou de divertissement ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de salons ou d'expositions à buts culturels, éducatifs ou de divertissement ; formation pratique [démonstration]. Services d'édition et de publication de livres, de périodiques, de lettres d'information, de textes, de revues, d'imprimés, de brochures, de journaux, de magazines, de catalogues, de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte), à l'exclusion des textes publicitaires ; services d'édition de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non ; publication électronique de livres, de magazines, de lettres d'information, de périodiques, de textes (autres que textes publicitaires), de revues, d'imprimés, de brochures, de journaux et de catalogues en ligne ; micro-édition ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; mise en pages (autre qu'à buts publicitaires) ; publication de textes autres que textes publicitaires ; rédaction de textes autres que textes publicitaires. Services de photographie. ;
Etude, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services de designer industriel et/ou graphique ; services de dessinateurs d'arts graphiques et de dessinateurs industriels ; stylisme (esthétique industrielle). Services d'analyses et de recherches industrielles. Travaux d'ingénieurs ; études techniques ; ingénierie. Dessin industriel. Services de décoration d'ascenseurs, d'élévateurs, de monte-escaliers, d'escaliers, de tapis roulants, de monte-plats et de monte-charge ; architecture, décoration intérieure.
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