Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PAYS DE L'AUTO
ETNA COMMUNICATION, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1653807
Date de dépôt :
27/03/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/03/2001

Présentation de la marque LE PAYS DE L'AUTO

Déposée le 27 mars 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETNA COMMUNICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE PAYS DE L'AUTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETNA COMMUNICATION domicilié(e) 1117, avenue Edouard Herriot, 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque LE PAYS DE L'AUTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1653807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PAYS DE L'AUTO est expirée depuis le 27 mars 2001.

ETNA COMMUNICATION a également déposé les autres marques suivantes : C'EST TOUT 9 EN MOINS DE 2


ETNA COMMUNICATION, Société à Responsabilité Limitée - 1117, avenue Edouard Herriot, 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE - France


CABINET GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36

Additifs non chimiques pour carburant, benzene, carburant, graisse, huile, combustible, kerosène, mazout.Filets de protection contre les accidents, accumulateurs électriques pour véhicules, avertisseurs, instruments d'alarme, batteries d'allumage, allume-cigares, lunettes et visières anti-éblouissantes, balises lumineuses, bornes routières lumineuses ou mécaniques, boussoles, signaux de brume, distributeur de carburant, casques de protection, contrôleur et indicateur de vitesse, compte-tour, indicateur de niveau d'eau, jauge d'essence, extincteurs, haut-parleur, boitiers de haut-parleur, autoradios, portillon pour parc à voitures, avertisseur de perte de pression dans les pneumatiques, thermostats pour véhicules, triangle de signalisation, compteur.Installations d'éclairage pour véhicules, appareils pour la purification de l'air, appareils pour la désodorisation.Filtres à air, installations de conditionnement d'air pour véhicules, ampoules d'indication de direction pour les véhicules, ampoules, dispositifs anti-buée, anti-éblouissant, anti-givre, phares, feux pour voitures et bicyclettes, bouchons de radiateur, installations de climatisation, dégivreur, soupape régulatrice de niveau dans les réservoirs réflecteurs pour véhicules, installation de chauffage pour véhicules.Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Essuie-glaces, pneus pour véhicules.Bandes de roulement pour le rechapage des pneus de véhicules;pots d'échappement pour véhicules terrestres;freins et amortisseurs pour véhicules;courroies pour moteurs de véhicules terrestres. Réparation, entretien et lavage des véhicules

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.