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Café dosé
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Café dosé
ETL

Numéro de dépôt :
4590556
Date de dépôt :
15/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/10/2029
Café dosé de ETL

Présentation de la marque Café dosé

Déposée par voie électronique le 15 octobre 2019 par ETL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Café dosé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-45 du 8 novembre 2019.

Le déposant est ETL domicilié(e) 2 ROUTE DE FRONTONAS - 38290 - LA VERPILLIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur eric challe domicilié(e) 2 ROUTE DE FRONTONAS - 38290 - LA VERPILLIERE - France.

La marque Café dosé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4590556.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Café dosé arrivera à expiration en date du 15 octobre 2029.


ETL - 2 ROUTE DE FRONTONAS - 38290 - LA VERPILLIERE - France


Monsieur eric challe - 2 ROUTE DE FRONTONAS - 38290 - LA VERPILLIERE - France


Publication - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45

Enregistrement avec modification - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-40

Inscription le 10 septembre 2020 - Rejet partiel n°794892 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-09-10

Thé ; cacao ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de thé ;

Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas.