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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETIQ-ETAL
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ETIQ-ETAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ETIQ-ETAL
ETIQ-ETAL, SAS

Numéro de dépôt :
1378694
Date de dépôt :
10/03/1986
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/03/2026

Présentation de la marque ETIQ-ETAL

Déposée le 10 mars 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETIQ-ETAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ETIQ-ETAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETIQ-ETAL domicilié(e) 71, chemin Gilbert Charmasson - 13016 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 789 682 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France.

La marque ETIQ-ETAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1378694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ETIQ-ETAL arrivera à expiration en date du 10 mars 2026.

ETIQ-ETAL a également déposé les autres marques suivantes : INTERPRIX , ETIQ-AFFICHE , Imprim'etiq , PINCETIQ , etal-shop.com


ETIQ-ETAL, SAS - 71, chemin Gilbert Charmasson - 13016 - MARSEILLE - France - SIREN 383789682


CABINET ROMAN, Iannis ROMAN - 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France


Renouvellement sans limitation le 15 mars 2006 n°2310202 - Publication au BOPI 2006-03-15

Inscription le 12 février 1996 - Transmission de propriété n°197386 - Publication au BOPI 1996-02-12

Renouvellement sans limitation n°2064980 - Publication au BOPI 1996-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-15

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2016 n°2614238 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-03-30

Etiquettes de toutes natures, carton, cartons adhésifs matières plastiques, fer, affichage des prix sur lieu de vente, tableaux indicatifs pour publicité sur lieu de vente, impression sur tous supports.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.