Accueil marques.expert
/
Marques déposées par ETINEAU PATRICK
/
CHATEAU DE LA SALLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE LA SALLE
ETINEAU PATRICK

Numéro de dépôt :
1486935
Date de dépôt :
06/08/1988
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
06/08/2018

Présentation de la marque CHATEAU DE LA SALLE

Déposée le 6 août 1988 par ETINEAU PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU DE LA SALLE »

Le déposant est ETINEAU PATRICK domicilié(e) 35, rue Ferrere,33000 BORDEAUX (dossier no 2377335) - 33000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETINEAU Patrick domicilié(e) 35, rue Ferrere,33000 BORDEAUX (dossier no 2377335) - 33000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU DE LA SALLE est expirée depuis le 6 août 2018.


ETINEAU PATRICK - 35, rue Ferrere,33000 BORDEAUX (dossier no 2377335) - 33000 - France


ETINEAU Patrick - 35, rue Ferrere,33000 BORDEAUX (dossier no 2377335) - 33000 - France


Renouvellement sans limitation le 26 juin 2008 n°2377335 - Publication au BOPI 2008-06-26

Renouvellement sans limitation n°2123395 - Publication au BOPI 1998-38

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-08

Inscription le 26 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°492133 - Publication au BOPI 2008-06-26

Inscription le 22 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°256661 - Publication au BOPI 1998-06-22

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU DE LA SALLE"