Déposée le 23 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) ETILAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « ETILAM »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETILAM domicilié(e) 52, Avenue du Général Sarrail - 52100 - SAINT DIZIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 516 280 096 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ArcelorMittal France, BELMIMOUN Noelle domicilié(e) 1-5 Rue Luigi Chérubini - 93212 - LA PLAINE SAINT DENIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ETILAM est expirée depuis le 23 juin 2019.
ETILAM, Société Anonyme - 52, Avenue du Général Sarrail - 52100 - SAINT DIZIER - France - SIREN 516280096
ArcelorMittal France, BELMIMOUN Noelle - 1-5 Rue Luigi Chérubini - 93212 - LA PLAINE SAINT DENIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-49
Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31
Renouvellement sans limitation le 18 mai 2009 n°2407809 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-05-18
Métaux communs et leurs alliages ; acier sous toutes ses formes ; feuillards d'acier ou de métal commun, nus ou revêtus. Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques. Fermetures et quincaillerie métalliques pour le bâtiment ; fenêtres métalliques ; persiennes métalliques ; jalousies métalliques ; volets métalliques dont volets battants et volets roulants ; portes métalliques dont portes ouvrantes, portes coulissantes, portes basculantes, portes sectionnelles, portes rapides ; portails métalliques ; rideaux métalliques et grilles métalliques dont rideaux et grilles à enroulement, et rideaux et grilles articulés extensibles ; stores métalliques ; cloisons métalliques. Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; motoréducteurs pour actionner les portes sectionnelles, rideaux et grilles métalliques. Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques. Fermetures et quincaillerie non métalliques pour le bâtiment ; fenêtres ; persiennes ; jalousies ; volets dont volets battants et volets roulants ; portes dont portes ouvrantes, portes coulissantes, portes basculantes, portes sectionnelles, portes rapides ; portails ; rideaux (non métalliques et non textiles) et grilles (non métalliques et non textiles) dont rideaux et grilles à enroulement, et rideaux et grilles articulés extensibles ; stores (non métalliques et non textiles) ; cloisons (non métalliques). Traitement des matériaux ; toutes opérations de traitement des métaux ; laminage ; revêtement des métaux.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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