Marque enregistrée - Marque en vigueur

Baie
Monsieur etienne Vilfroy
Madame marie poivet

Numéro de dépôt :
4495128
Date de dépôt :
27/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/10/2028
Baie de etienne Vilfroy

Présentation de la marque Baie

Déposée par voie électronique le 27 octobre 2018 par monsieur etienne Vilfroy et madame marie poivet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Baie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-46 du 16 novembre 2018.

Les déposants sont monsieur etienne Vilfroy domicilié(e) 13 rue de chabrol - 75010 - paris - France et madame marie poivet domicilié(e) 5 rue de l'échiquier - 75010 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Marie Poivet domicilié(e) 30 rue de la Ferté - 80230 - Saint-Valery-sur-Somme - France.

La marque Baie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4495128.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Baie arrivera à expiration en date du 27 octobre 2028.


Monsieur etienne Vilfroy - 13 rue de chabrol - 75010 - paris - France

Madame marie poivet - 5 rue de l'échiquier - 75010 - paris - France


Monsieur Marie Poivet - 30 rue de la Ferté - 80230 - Saint-Valery-sur-Somme - France


Publication - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

Enregistrement avec modification - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; pain ; confiserie ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; vinaigre ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.