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Marques déposées par Etienne Vekemans
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La maison passive
Marque expirée - Marque en non vigueur

La maison passive
Etienne Vekemans

Numéro de dépôt :
3467785
Date de dépôt :
05/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2016
La maison passive de Etienne Vekemans

Présentation de la marque La maison passive

Déposée le 5 décembre 2006 par Etienne Vekemans auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La maison passive »

Le déposant est Etienne Vekemans domicilié(e) 7 bis rue de Rouvray,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Etienne Vekemans domicilié(e) 7 bis rue de Rouvray,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La maison passive est expirée depuis le 5 décembre 2016.

Etienne Vekemans a également déposé les autres marques suivantes : lamaisonpassive.fr


Etienne Vekemans - 7 bis rue de Rouvray,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France


Etienne Vekemans - 7 bis rue de Rouvray,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France


Inscription le 7 novembre 2007 - Rejet partiel n°463472 - Publication au BOPI 2007-11-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-48

Publication - Publication le 12 janv. 2007 au BOPI 2007-02

Inscription le 15 avril 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°754182 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-15

Inscription le 22 juillet 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°764363 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-07-22

Construction de routes, de ponts ; supervision (direction) de travaux de construction.