Marque enregistrée - Marque en non vigueur

à 'ment donné !
M. ETIENNE VANDEVOORDE

Numéro de dépôt :
3876973
Date de dépôt :
25/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
25/11/2021
à \'ment donné ! de ETIENNE VANDEVOORDE

Présentation de la marque à 'ment donné !

Déposée le 25 novembre 2011 par monsieur ETIENNE VANDEVOORDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « à 'ment donné ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.

Le déposant est monsieur ETIENNE VANDEVOORDE domicilié(e) RESIDENCE, 4 ALLEE DES JARDINS DE VALENCIA - 64200 - BIARRITZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ETIENNE VANDEVOORDE domicilié(e) RESIDENCE, 4 ALLEE DES JARDINS DE VALENCIA - 64200 - BIARRITZ - France.

La marque à 'ment donné ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3876973.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque à 'ment donné ! est expirée depuis le 25 novembre 2021.


M. ETIENNE VANDEVOORDE - RESIDENCE, 4 ALLEE DES JARDINS DE VALENCIA - 64200 - BIARRITZ - France


M. ETIENNE VANDEVOORDE - RESIDENCE, 4 ALLEE DES JARDINS DE VALENCIA - 64200 - BIARRITZ - France


Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; ceintures (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Bières.