Marque enregistrée - Marque en vigueur

etiban
Monsieur Etienne Tisserand

Numéro de dépôt :
4461470
Date de dépôt :
14/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/06/2028
etiban de Etienne Tisserand

Présentation de la marque etiban

Déposée par voie électronique le 14 juin 2018 par monsieur Etienne Tisserand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « etiban » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-27 du 6 juillet 2018.

Le déposant est monsieur Etienne Tisserand domicilié(e) 18 rue des jardins - 25000 - Besançon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Etiban, Monsieur Etienne Tisserand domicilié(e) 18 rue des jardins - 25000 - Besançon - France.

La marque etiban a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4461470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque etiban arrivera à expiration en date du 14 juin 2028.


Monsieur Etienne Tisserand - 18 rue des jardins - 25000 - Besançon - France


Etiban, Monsieur Etienne Tisserand - 18 rue des jardins - 25000 - Besançon - France


Publication - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.