Déposée le 23 juin 2010 par Etienne Thomas
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ecopilot » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-30 du 30 juillet 2010.
Le déposant est Etienne Thomas domicilié(e) 34 Rue Boussingault - 75013 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Etienne Thomas domicilié(e) 34 Rue Boussingault - 75013 - PARIS - France.
La marque ecopilot a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3748542.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ecopilot est expirée depuis le 23 juin 2020.
Etienne Thomas - 34 Rue Boussingault - 75013 - PARIS - France
Etienne Thomas - 34 Rue Boussingault - 75013 - PARIS - France
Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30
Enregistrement avec modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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