Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOVANOT
M. Etienne RABAULT, Agissant pour le compte de la société "NOVANOT" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4358673
Date de dépôt :
02/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/05/2027
NOVANOT de Etienne RABAULT

Présentation de la marque NOVANOT

Déposée par voie électronique le 2 mai 2017 par monsieur Etienne RABAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOVANOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-21 du 26 mai 2017.

Le déposant est monsieur Etienne RABAULT domicilié(e) 34-36 rue Alsace Lorraine - 79000 - NIORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL LANGLAIS, M. Pierre LANGLAIS domicilié(e) 33 RUE de Strasbourg - 44000 - NANTES - France.

La marque NOVANOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4358673.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVANOT arrivera à expiration en date du 2 mai 2027.


M. Etienne RABAULT, Agissant pour le compte de la société "NOVANOT" en cours de formation - 34-36 rue Alsace Lorraine - 79000 - NIORT - France


SELARL LANGLAIS, M. Pierre LANGLAIS - 33 RUE de Strasbourg - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Enregistrement sans modification - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Inscription le 16 juillet 2018 - Immatriculation de société n°728529 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-07-16

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