Marque enregistrée - Marque en vigueur

PROUST
M. Etienne Proust, Agissant pour le compte de la société "Proust" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4141423
Date de dépôt :
12/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/12/2024

Présentation de la marque PROUST

Déposée par voie électronique le 12 décembre 2014 par monsieur Etienne Proust auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PROUST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-01 du 2 janvier 2015.

Le déposant est monsieur Etienne Proust domicilié(e) Montrenaud - 63310 - Villeneuve-les-Cerfs - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Etienne Proust domicilié(e) Montrenaud - 63310 - Villeneuve-les-Cerfs - France.

La marque PROUST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4141423.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROUST arrivera à expiration en date du 12 décembre 2024.


M. Etienne Proust, Agissant pour le compte de la société "Proust" en cours de formation - Montrenaud - 63310 - Villeneuve-les-Cerfs - France


M. Etienne Proust - Montrenaud - 63310 - Villeneuve-les-Cerfs - France


Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Enregistrement sans modification - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Constructions métalliques pouvant être transportables comprenant châssis, charpentes, fenêtres, grilles, portails, portes et poteaux ;

Constructions non métalliques comprenant charpentes, fenêtres, portes et poteaux ;

Recherche et développement de nouveaux produits, étude de projets techniques et dessin industriel.