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Marques déposées par monsieur ETIENNE PLACE
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CARRE DES LYS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CARRE DES LYS
M. ETIENNE PLACE

Numéro de dépôt :
4394189
Date de dépôt :
06/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/10/2027
CARRE DES LYS de ETIENNE PLACE

Présentation de la marque CARRE DES LYS

Déposée par voie électronique le 6 octobre 2017 par monsieur ETIENNE PLACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CARRE DES LYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-43 du 27 octobre 2017.

Le déposant est monsieur ETIENNE PLACE domicilié(e) 6 rue simon boyer - 42600 - MONTBRISON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EJPG Carré des lys, M. ETIENNE PLACE domicilié(e) 6 rue simon boyer - 42600 - MONTBRISON - France.

La marque CARRE DES LYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4394189.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARRE DES LYS arrivera à expiration en date du 6 octobre 2027.

ETIENNE PLACE a également déposé les autres marques suivantes : BOLOKO BOCAUX FRAIS CUISINES PAR ETIENNE PLACE


M. ETIENNE PLACE - 6 rue simon boyer - 42600 - MONTBRISON - France


EJPG Carré des lys, M. ETIENNE PLACE - 6 rue simon boyer - 42600 - MONTBRISON - France


Publication - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Enregistrement sans modification - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2018-04

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.