Marque enregistrée - Marque en vigueur

Instant Inédit
Etienne OUDART, EARL
M. Jacques OUDART

Numéro de dépôt :
4335431
Date de dépôt :
06/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/02/2027
Instant Inédit de Etienne OUDART

Présentation de la marque Instant Inédit

Déposée par voie électronique le 6 février 2017 par Etienne OUDART et monsieur Jacques OUDART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Instant Inédit » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-09 du 3 mars 2017.

Les déposants sont Etienne OUDART, EARL domicilié(e) Le Manoir des Arômes, 15 rue de la grange jabled - 51530 - Brugny - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et monsieur Jacques OUDART domicilié(e) Le Manoir des Arômes, 15 rue de la grange jabled - 51530 - Brugny - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JACQUES OUDART domicilié(e) 15 RUE la Grange Jabled - 51530 - BRUGNY-VAUDANCOURT - France.

La marque Instant Inédit a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4335431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Instant Inédit arrivera à expiration en date du 6 février 2027.


Etienne OUDART, EARL - Le Manoir des Arômes, 15 rue de la grange jabled - 51530 - Brugny - France - SIREN 3

M. Jacques OUDART - Le Manoir des Arômes, 15 rue de la grange jabled - 51530 - Brugny - France


M. JACQUES OUDART - 15 RUE la Grange Jabled - 51530 - BRUGNY-VAUDANCOURT - France


Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Enregistrement sans modification - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.