Marque enregistrée - Marque en vigueur

BERTHE ET VICTORINE
M. ETIENNE ORIEZ

Numéro de dépôt :
4255442
Date de dépôt :
09/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/03/2026
BERTHE ET VICTORINE de ETIENNE ORIEZ

Présentation de la marque BERTHE ET VICTORINE

Déposée par voie électronique le 9 mars 2016 par monsieur ETIENNE ORIEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BERTHE ET VICTORINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-13 du 1 avril 2016.

Le déposant est monsieur ETIENNE ORIEZ domicilié(e) 21BIS RUE DE SARREGUEMINES - 57915 - WOUSTVILLER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ETIENNE ORIEZ domicilié(e) 21BIS RUE DE SARREGUEMINES - 57915 - WOUSTVILLER - France.

La marque BERTHE ET VICTORINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4255442.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BERTHE ET VICTORINE arrivera à expiration en date du 9 mars 2026.


M. ETIENNE ORIEZ - 21BIS RUE DE SARREGUEMINES - 57915 - WOUSTVILLER - France


M. ETIENNE ORIEZ - 21BIS RUE DE SARREGUEMINES - 57915 - WOUSTVILLER - France


Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ;

Dentelles ; broderies ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements.