Infosens
Présentation de la marque Infosens
Déposée par voie électronique le 16 juillet 2010 par Etienne NGUYEN et Luc JAMET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Infosens » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-33 du 20 août 2010.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Infosens a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3754080.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Infosens est expirée depuis le 16 juillet 2020.
Publication - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33
Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27