Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AUTO'CLAIR
Numéro de dépôt :
1291819
Date de dépôt :
03/12/1984
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/12/1994
Présentation de la marque AUTO'CLAIR
Déposée le 3 décembre 1984 par Etienne MONCEL : 256/4 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AUTO'CLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque AUTO'CLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1291819.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTO'CLAIR est expirée depuis le 3 décembre 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-18