Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REHAUSSE PARISIENNE
M. Etienne MAILLARD
M. François PRINVAULT

Numéro de dépôt :
4106532
Date de dépôt :
20/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/07/2024
REHAUSSE PARISIENNE de Etienne MAILLARD

Présentation de la marque REHAUSSE PARISIENNE

Déposée par voie électronique le 20 juillet 2014 par monsieur Etienne MAILLARD et monsieur François PRINVAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « REHAUSSE PARISIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-32 du 8 août 2014.

Les déposants sont monsieur Etienne MAILLARD domicilié(e) 31 boulevard de la Villette - 75010 - Paris - France et monsieur François PRINVAULT domicilié(e) 27 rue David d'Angers - 75019 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Etienne MAILLARD domicilié(e) 31 boulevard de la Villette - 75010 - Paris - France.

La marque REHAUSSE PARISIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4106532.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REHAUSSE PARISIENNE est expirée depuis le 20 juillet 2024.


M. Etienne MAILLARD - 31 boulevard de la Villette - 75010 - Paris - France

M. François PRINVAULT - 27 rue David d'Angers - 75019 - PARIS - France


M. Etienne MAILLARD - 31 boulevard de la Villette - 75010 - Paris - France


Publication - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Enregistrement sans modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

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