Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARBRE D'EAU
etienne LEBRUN

Numéro de dépôt :
3736662
Date de dépôt :
06/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2020
ARBRE D\'EAU de etienne LEBRUN

Présentation de la marque ARBRE D'EAU

Déposée le 6 mai 2010 par etienne LEBRUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARBRE D'EAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Le déposant est etienne LEBRUN domicilié(e) 6 route de pascau - 31470 - FONTENILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, etienne LEBRUN domicilié(e) 6 route pascau - 31470 - FONTENILLES - France.

La marque ARBRE D'EAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3736662.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARBRE D'EAU est expirée depuis le 6 mai 2020.


etienne LEBRUN - 6 route de pascau - 31470 - FONTENILLES - France


etienne LEBRUN - 6 route pascau - 31470 - FONTENILLES - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement sans modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques.