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Marques déposées par Etienne LANGLOIS
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ELITAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELITAN
Etienne LANGLOIS

Numéro de dépôt :
3745286
Date de dépôt :
10/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/06/2020
ELITAN de Etienne LANGLOIS

Présentation de la marque ELITAN

Déposée par voie électronique le 10 juin 2010 par Etienne LANGLOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ELITAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-28 du 16 juillet 2010.

Le déposant est Etienne LANGLOIS domicilié(e) 123 Rue du nCorps de Garde - 44100 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Etienne LANGLOIS domicilié(e) 123 rue du Corps de Garde - 44100 - NANTES - France.

La marque ELITAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3745286.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELITAN est expirée depuis le 10 juin 2020.


Etienne LANGLOIS - 123 Rue du nCorps de Garde - 44100 - NANTES - France


Etienne LANGLOIS - 123 rue du Corps de Garde - 44100 - NANTES - France


Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Enregistrement sans modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Inscription le 17 octobre 2011 - Concession de licence n°560010 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-10-17

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; Machines agricoles ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; tondeuses (machines) ; machine à trier pour l'industrie ; robots (machines) ; élévateurs ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire.