Déposée par voie électronique le 10 juin 2010 par Etienne LANGLOIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ELITAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-28 du 16 juillet 2010.
Le déposant est Etienne LANGLOIS domicilié(e) 123 Rue du nCorps de Garde - 44100 - NANTES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Etienne LANGLOIS domicilié(e) 123 rue du Corps de Garde - 44100 - NANTES - France.
La marque ELITAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3745286.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELITAN est expirée depuis le 10 juin 2020.
Etienne LANGLOIS - 123 Rue du nCorps de Garde - 44100 - NANTES - France
Etienne LANGLOIS - 123 rue du Corps de Garde - 44100 - NANTES - France
Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28
Enregistrement sans modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43
Inscription le 17 octobre 2011 - Concession de licence n°560010 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-10-17
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; Machines agricoles ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; tondeuses (machines) ; machine à trier pour l'industrie ; robots (machines) ; élévateurs ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire.
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