Marque renouvelée - Marque en vigueur

SEALIGHT
ETIENNE LACROIX TOUS ARTIFICES S.A., Société anonyme

Numéro de dépôt :
97708959
Date de dépôt :
15/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/12/2027

Présentation de la marque SEALIGHT

Déposée le 15 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) ETIENNE LACROIX TOUS ARTIFICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SEALIGHT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-04 du 23 janvier 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETIENNE LACROIX TOUS ARTIFICES domicilié(e) 6 boulevard de Joffrery - 31600 - MURET - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 580 434 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Plasseraud, Mme DAT-BABIN Cécile domicilié(e) PARC TECHNOLOGIQUE DU CANAL, 9 AVENUE DE L'EUROPE - 31520 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France.

La marque SEALIGHT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97708959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SEALIGHT arrivera à expiration en date du 15 décembre 2027.

ETIENNE LACROIX TOUS ARTIFICES a également déposé les autres marques suivantes : HIWS , SMARTINIT , FIREWORKS , STYLAX , (Marque figurative) , MOONLIGHT , LACROIX EVENEMENTS , ANCOLIE , AUBEPINE , FUSAIN


ETIENNE LACROIX TOUS ARTIFICES S.A., Société anonyme - 6 boulevard de Joffrery - 31600 - MURET - France - SIREN 775580434


Cabinet Plasseraud, Mme DAT-BABIN Cécile - PARC TECHNOLOGIQUE DU CANAL, 9 AVENUE DE L'EUROPE - 31520 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France


Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2007 n°2357374 - Publication au BOPI 2007-12-05

Inscription le 16 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°284748 - Publication au BOPI 1999-09-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-21

Publication - Publication le 23 janv. 1998 au BOPI 1998-04

Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2017 n°2663780 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2017-11-10

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice ; produits pyrotechniques.