ETIENNE LACROIX TOUS ARTIFICES S.A., Société anonyme à conseil d'administration
Numéro de dépôt :
3954576
Date de dépôt :
18/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
18/10/2022
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 18 octobre 2012 par la Société Anonyme (SA) ETIENNE LACROIX TOUS ARTIFICES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-45 du 9 novembre 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETIENNE LACROIX TOUS ARTIFICES domicilié(e) 6 boulevard de Joffrery - 31600 - MURET - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 580 434 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Regimbeau domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3954576.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETIENNE LACROIX TOUS ARTIFICES S.A., Société anonyme à conseil d'administration - 6 boulevard de Joffrery - 31600 - MURET - France - SIREN 775580434
Cabinet Regimbeau - 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France
Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45
Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09
Appareils de signalisation (à l'exception des appareils destinés à la signalisation et la circulation urbaine routière et autoroutière), de secours, de sauvetage ; signaux de brouillard non explosifs, signaux de brume non explosifs, sifflets de signalisation, bouées de signalisation, émetteurs de signaux électroniques ;
Armes à feu, armes de protection à base de gaz lacrymogène ; munitions, munitions pour armes à feu, cartouches, munitions balistiques, munitions d'artilleries et mortiers ; projectiles, fusées (projectiles) ; explosifs, signaux de brouillard explosifs, signaux de brume explosifs, amorces explosives, mines (explosifs), poudres explosives, mèches d'allumage pour explosifs ; feux d'artifices ; feux de bengale ; produits pyrotechniques ; matières pyrotechniques ; dispositifs et articles pyrotechniques ; artifices éclairants et de signalisation ; bouchons détonants, bouchons allumeurs ; capsules d'allumage, capsules fulminantes (autres que les jouets) ; détonateurs ; engins balistiques ; fusées de signalisation ; grenades, grenades d'exercice, grenades fumigènes ; fumigènes ; lance-roquettes ; roquettes (projectiles) ;
Transport ; entreposage de marchandises ; services de commissionnaire de transport, location de véhicules, location de véhicules avec ou sans chauffeur ; informations et conseils en matière de transport, d'entreposage, de services de commissionnaire de transport et de location de véhicules ;
Création et organisation d'événements pyrotechniques ; organisation, production et représentation de spectacles pyrotechniques ;
Services d'analyses scientifiques et de recherches industrielles ; étude de projets techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; tous ces services concernant la recherche et le développement d'appareils de signalisation, de secours et de sauvetage, d'armes à feu, de munitions, de projectiles, d'explosifs, de feux d'artifices, de feux de bengale, de produits, matières, dispositifs et articles pyrotechniques, d'événements et spectacles pyrotechniques ;
Services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; protection civile ; consultation en matière de sécurité ; information en matière de sécurité pour la protection des biens et des individus et en matière de protection civile.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "(Marque figurative)"
