(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 18 octobre 2012 par la Société Anonyme (SA) ETIENNE LACROIX TOUS ARTIFICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3954575.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 18 octobre 2022.
ETIENNE LACROIX TOUS ARTIFICES a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45
Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09