ETIENNE LACROIX TOUS ARTIFICES S.A., Société Anonyme
Numéro de dépôt :
3523116
Date de dépôt :
07/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/09/2027
Présentation de la marque LACROIX DEFENCE & SECURITY
Déposée le 7 septembre 2007 par la Société Anonyme (SA) ETIENNE LACROIX TOUS ARTIFICES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LACROIX DEFENCE & SECURITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-41 du 12 octobre 2007.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETIENNE LACROIX TOUS ARTIFICES domicilié(e) 6 boulevard de Joffrery - 31600 - MURET - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 580 434 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Plasseraud, Mme DAT-BABIN Cécile domicilié(e) Parc Technologique du Canal, 9 AVENUE de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE-SAINT-AGNE - France.
La marque LACROIX DEFENCE & SECURITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3523116.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETIENNE LACROIX TOUS ARTIFICES S.A., Société Anonyme - 6 boulevard de Joffrery - 31600 - MURET - France - SIREN 775580434
Cabinet Plasseraud, Mme DAT-BABIN Cécile - Parc Technologique du Canal, 9 AVENUE de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE-SAINT-AGNE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-06
Publication - Publication le 12 oct. 2007 au BOPI 2007-41
Renouvellement sans limitation le 18 août 2017 n°2657358 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-08-18
Appareils de signalisation (à l'exception des appareils destinés à la signalisation et la circulation urbaine routière et autoroutière), de secours, de sauvetage ; signaux de brouillard non explosifs, signaux de brume non explosifs, sifflets de signalisation, bouées de signalisation, émetteurs de signaux électroniques.
Armes à feu, armes de protection à base de gaz lacrymogène ; munitions, munitions pour armes à feu, cartouches, munitions balistiques, munitions d'artilleries et mortiers ; projectiles, fusées (projectiles) ; explosifs, signaux de brouillard explosifs, signaux de brume explosifs, amorces explosives, mines (explosifs), poudres explosives, mèches d'allumage pour explosifs ; feux d'artifices, artifices éclairants et de signalisation ; bouchons détonants, bouchons allumeurs ; capsules d'allumage, capsules fulminantes (autres que les jouets) ; détonateurs ; engins balistiques ; fusées de signalisation ; grenades, grenades d'exercice, grenades fumigènes ; fumigènes ; lance-roquettes ; roquettes (projectiles).
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