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Marques déposées par monsieur ETIENNE JOSSIEN
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LA TRACTOCOTE La Côte du Tracteur de Collection
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA TRACTOCOTE La Côte du Tracteur de Collection
M. ETIENNE JOSSIEN

Numéro de dépôt :
3979312
Date de dépôt :
01/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/02/2023
LA TRACTOCOTE La Côte du Tracteur de Collection de ETIENNE JOSSIEN

Présentation de la marque LA TRACTOCOTE La Côte du Tracteur de Collection

Déposée par voie électronique le 1 février 2013 par monsieur ETIENNE JOSSIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA TRACTOCOTE La Côte du Tracteur de Collection » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.

Le déposant est monsieur ETIENNE JOSSIEN domicilié(e) BUREAU N°4, RD 943 HOTEL D'ENTREPRISES - 62120 - WITTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ETIENNE JOSSIEN domicilié(e) BUREAU N°4, RD 943 HOTEL D'ENTREPRISES - 62120 - WITTES - France.

La marque LA TRACTOCOTE La Côte du Tracteur de Collection a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3979312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TRACTOCOTE La Côte du Tracteur de Collection est expirée depuis le 1 février 2023.


M. ETIENNE JOSSIEN - BUREAU N°4, RD 943 HOTEL D'ENTREPRISES - 62120 - WITTES - France


M. ETIENNE JOSSIEN - BUREAU N°4, RD 943 HOTEL D'ENTREPRISES - 62120 - WITTES - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; machines agricoles ; manipulateurs industriels (machines) ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; tracteurs ; chariots de manutention ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.