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Marques déposées par ETIENNE JEAN-MARC
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DOMAINE DES ALYSSES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES ALYSSES
ETIENNE JEAN-MARC

Numéro de dépôt :
3160659
Date de dépôt :
19/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
19/04/2012

Présentation de la marque DOMAINE DES ALYSSES

Déposée le 19 avril 2002 par ETIENNE JEAN-MARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « DOMAINE DES ALYSSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-21 du 24 mai 2002.

Le déposant est ETIENNE JEAN-MARC domicilié(e) DOMAINE DES ALYSSES, LE BAS DEFFENS,83670 PONTEVÈS - 83670 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ETIENNE JEAN-MARC domicilié(e) DOMAINE DES ALYSSES,83670 PONTEVÈS - 83670 - France.

La marque DOMAINE DES ALYSSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3160659.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES ALYSSES est expirée depuis le 19 avril 2012.


ETIENNE JEAN-MARC - DOMAINE DES ALYSSES, LE BAS DEFFENS,83670 PONTEVÈS - 83670 - France


Monsieur ETIENNE JEAN-MARC - DOMAINE DES ALYSSES,83670 PONTEVÈS - 83670 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-39

Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21

Vin d'appellation d'origine coteaux varois.