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Marques déposées par ETIENNE Jacques
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DOMAINE DE JACQUES ETIENNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE JACQUES ETIENNE
ETIENNE Jacques

Numéro de dépôt :
98756481
Date de dépôt :
21/10/1998
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
21/10/2008

Présentation de la marque DOMAINE DE JACQUES ETIENNE

Déposée le 21 octobre 1998 par ETIENNE Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE JACQUES ETIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-49 du 4 décembre 1998.

Le déposant est ETIENNE Jacques, domicilié(e) La Combe Morguière, 69460 SALLES EN BEAUJOLAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETIENNE Jacques - France.

La marque DOMAINE DE JACQUES ETIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98756481.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE JACQUES ETIENNE est expirée depuis le 21 octobre 2008.

ETIENNE Jacques a également déposé les autres marques suivantes : PLUTOTCHIC , SPORTRUST l'occasion d'en faire ! , Sportroc l'occasion d'en faire !


ETIENNE Jacques - La Combe Morguière, 69460 SALLES EN BEAUJOLAIS - France


ETIENNE Jacques - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-15

Publication - Publication le 4 déc. 1998 au BOPI 1998-49

Vin d'appellation d'origine contrôlée - Beaujolais villages Provenant de l'exploitation exactement dénommée : " Domaine de Jacques ETIENNE ".