Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REF PRODUCTIONS
M. ETIENNE HALEGUA, Agissant pour le compte de la société "REF PRODUCTIONS" en cours de formation
M. ROMAIN SAINT GIRONS, Agissant pour le compte de la société "REF PRODUCTIONS" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3981245
Date de dépôt :
08/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/02/2023
REF PRODUCTIONS de ETIENNE HALEGUA

Présentation de la marque REF PRODUCTIONS

Déposée par voie électronique le 8 février 2013 par monsieur ETIENNE HALEGUA et monsieur ROMAIN SAINT GIRONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « REF PRODUCTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Les déposants sont monsieur ETIENNE HALEGUA domicilié(e) 17 RUE DE STRASBOURG - 92600 - ASNIERES SUR SEINE - France et monsieur ROMAIN SAINT GIRONS domicilié(e) 17 RUE DE STRASBOURG - 92600 - ASNIERES SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ETIENNE HALEGUA domicilié(e) 17 RUE DE STRASBOURG - 92600 - ASNIERES SUR SEINE - France.

La marque REF PRODUCTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3981245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REF PRODUCTIONS est expirée depuis le 8 février 2023.

ETIENNE HALEGUA a également déposé les autres marques suivantes : SoZaRi , Kuéntamé


M. ETIENNE HALEGUA, Agissant pour le compte de la société "REF PRODUCTIONS" en cours de formation - 17 RUE DE STRASBOURG - 92600 - ASNIERES SUR SEINE - France

M. ROMAIN SAINT GIRONS, Agissant pour le compte de la société "REF PRODUCTIONS" en cours de formation - 17 RUE DE STRASBOURG - 92600 - ASNIERES SUR SEINE - France


M. ETIENNE HALEGUA - 17 RUE DE STRASBOURG - 92600 - ASNIERES SUR SEINE - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.