Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLOS DU CRISTIA
Numéro de dépôt :
1002917
Date de dépôt :
29/11/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque CLOS DU CRISTIA
Déposée le 29 novembre 1976 par Etienne GRANGEON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CLOS DU CRISTIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLOS DU CRISTIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1002917.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CLOS DU CRISTIA est expirée depuis le 29 novembre 1986.
Etienne GRANGEON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-005