Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HEOL POELES DE MASSE
M. etienne gerault

Numéro de dépôt :
3938245
Date de dépôt :
01/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
01/08/2022
HEOL POELES DE MASSE de etienne gerault

Présentation de la marque HEOL POELES DE MASSE

Déposée le 1 août 2012 par monsieur etienne gerault auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « HEOL POELES DE MASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-34 du 24 août 2012.

Le déposant est monsieur etienne gerault domicilié(e) ZA, Croix Cordier - 56410 - ERDEVEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. etienne gerault domicilié(e) ZA, Croix Cordier - 56410 - ERDEVEN - France.

La marque HEOL POELES DE MASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3938245.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEOL POELES DE MASSE est expirée depuis le 1 août 2022.


M. etienne gerault - ZA, Croix Cordier - 56410 - ERDEVEN - France


M. etienne gerault - ZA, Croix Cordier - 56410 - ERDEVEN - France


Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Enregistrement sans modification - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; cuisinières ;

Maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie.