Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMPEGA BURO
MONSIEUR ETIENNE GASPARD (de nationalité franÇaise)

Numéro de dépôt :
1610194
Date de dépôt :
10/08/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/08/2000

Présentation de la marque IMPEGA BURO

Déposée le 10 août 1990 par monsieur ETIENNE GASPARD (de nationalité franÇaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « IMPEGA BURO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur ETIENNE GASPARD (de nationalité franÇaise domicilié(e) DEMEURANT 57, BOULEVARD WATTEAU, 59300 VALENCIENNES - France.

La marque IMPEGA BURO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1610194.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

ETIENNE GASPARD (de nationalité franÇaise a également déposé les autres marques suivantes : FACTORY , ALTEX , FOUGERES , KAIDO


MONSIEUR ETIENNE GASPARD (de nationalité franÇaise) - DEMEURANT 57, BOULEVARD WATTEAU, 59300 VALENCIENNES - France


Inscription le 2 mai 1991 - Transmission de propriété n°53261 - Publication au BOPI 1991-05-02

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.