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Marques déposées par monsieur Etienne GASPARD (de nationalité française
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FOUGERES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FOUGERES
Monsieur Etienne GASPARD (de nationalité française)

Numéro de dépôt :
1200951
Date de dépôt :
08/04/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/04/1992

Présentation de la marque FOUGERES

Déposée le 8 avril 1982 par monsieur Etienne GASPARD (de nationalité française auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FOUGERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Etienne GASPARD (de nationalité française domicilié(e) 31, route Départementale 50, 59990 SEBOURG. - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean LEMOINE. - France.

La marque FOUGERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1200951.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOUGERES est expirée depuis le 8 avril 1992.

Etienne GASPARD (de nationalité française a également déposé les autres marques suivantes : FACTORY , ALTEX , KAIDO , IMPEGA BURO


Monsieur Etienne GASPARD (de nationalité française) - 31, route Départementale 50, 59990 SEBOURG. - France


Jean LEMOINE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-35

Inscription le 16 août 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°55533 - Publication au BOPI 1991-08-16

Inscription - Concession de licence n°28197 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°22985 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°13702 - Publication au BOPI

Papiers carbone, rubans pour machines à écrire, stencils, papiers, encres à écrire et à dessiner, encres pour duplicateurs et tous articles de papeterie et de bureau en général.