Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Etienne GARET
/
ACADEMIE DE LA SANTE (A.S.)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACADEMIE DE LA SANTE (A.S.)
Etienne GARET, citoyen français

Numéro de dépôt :
1370287
Date de dépôt :
12/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/09/1996

Présentation de la marque ACADEMIE DE LA SANTE (A.S.)

Déposée le 12 septembre 1986 par Etienne GARET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACADEMIE DE LA SANTE (A.S.) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etienne GARET, citoyen français, domicilié(e) 35 avenue Victor Hugo, F 75116 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LORDONNOIS. - France.

La marque ACADEMIE DE LA SANTE (A.S.) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1370287.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACADEMIE DE LA SANTE (A.S.) est expirée depuis le 12 septembre 1996.

Etienne GARET a également déposé les autres marques suivantes : S.O.S. SOMMEIL Ligue Française Contre l'Insomnie L I F C I


Etienne GARET, citoyen français - 35 avenue Victor Hugo, F 75116 PARIS. - France


Cabinet LORDONNOIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-07

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés