Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TEC TREES
Numéro de dépôt :
1726983
Date de dépôt :
30/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/08/2000
Présentation de la marque TEC TREES
Déposée le 30 août 1990 par Etienne FOLLENFANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TEC TREES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TEC TREES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1726983.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEC TREES est expirée depuis le 30 août 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-35