Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Etienne Delorme
/
DANIEL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DANIEL
M. Etienne Delorme

Numéro de dépôt :
4350783
Date de dépôt :
31/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/03/2027
DANIEL de Etienne Delorme

Présentation de la marque DANIEL

Déposée par voie électronique le 31 mars 2017 par monsieur Etienne Delorme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DANIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-16 du 21 avril 2017.

Le déposant est monsieur Etienne Delorme domicilié(e) 17 rue Louis Bonnet - 75011 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Etienne Delorme domicilié(e) 17 rue Louis Bonnet - 75011 - PARIS-11E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque DANIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4350783.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DANIEL arrivera à expiration en date du 31 mars 2027.


M. Etienne Delorme - 17 rue Louis Bonnet - 75011 - Paris - France


M. Etienne Delorme - 17 rue Louis Bonnet - 75011 - PARIS-11E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; torches électriques ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.