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Marques déposées par monsieur Etienne DE SWARDT
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RETURN TO SENDER
Marque enregistrée - Marque en vigueur

RETURN TO SENDER
Monsieur Etienne DE SWARDT

Numéro de dépôt :
4468031
Date de dépôt :
10/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/07/2028
RETURN TO SENDER de Etienne DE SWARDT

Présentation de la marque RETURN TO SENDER

Déposée par voie électronique le 10 juillet 2018 par monsieur Etienne DE SWARDT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RETURN TO SENDER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-31 du 3 août 2018.

Le déposant est monsieur Etienne DE SWARDT domicilié(e) 3 rue du Bourg l'Abbé - 75003 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET, Monsieur Bruno RAIBAUT domicilié(e) 24 place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.

La marque RETURN TO SENDER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4468031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RETURN TO SENDER arrivera à expiration en date du 10 juillet 2028.

Etienne DE SWARDT a également déposé les autres marques suivantes : The afternoon of a Faun , CRY MY BELOVED PLANET , RETOUR A L'ENVOYEUR , LE JOURNAL D'UN VOMERO NASAL , LA SECONDE AFFAIRE DU POMMIER , NIGHT OPENS TIME , BIJOU ROMANTIQUE , Fils de Dieu , FUCK PROUST , EXPERIENCE CRUCIALE


Monsieur Etienne DE SWARDT - 3 rue du Bourg l'Abbé - 75003 - PARIS - France


CABINET DEGRET, Monsieur Bruno RAIBAUT - 24 place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Transports, ramassage, déchargement, conditionnement, empaquetage, entreposage, emmagasinage et stockage de déchets ; transports, ramassage, déchargement, conditionnement, empaquetage, entreposage, emmagasinage et stockage de déchets d’emballages alimentaires ; location de conteneurs d'entreposage ; location de conteneurs d'entreposage de déchets d’emballages alimentaires ; informations en matière de transport, d’entreposage et de conditionnement de déchets ; ramassage de produits recyclables [transport] et d’emballages alimentaires ;

Destruction d'ordures ; incinération d'ordures ; informations en matière de traitement de déchets ; recyclage d'ordures et de déchets ; traitement des déchets [transformation] ; traitement des déchets [transformation] d’emballages alimentaires ; tri de déchets et de matières premières de récupération [transformation] ; valorisation des déchets ; valorisation de déchets d’emballages alimentaires.