Déposée le 13 novembre 1996 par Etienne CURTELIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VOLLEY FOOTBALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-51 du 20 décembre 1996.
Le déposant est Etienne CURTELIN, domicilié(e) 1 rue du Canal, 59295 PAILLENCOURT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Etienne CURTELIN - France.
La marque VOLLEY FOOTBALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96650810.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOLLEY FOOTBALL est expirée depuis le 13 novembre 2006.
Etienne CURTELIN a également déposé les autres marques suivantes : cercle du dirigeant
Etienne CURTELIN - 1 rue du Canal, 59295 PAILLENCOURT - France
Monsieur Etienne CURTELIN - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-18
Publication - Publication le 20 déc. 1996 au BOPI 1996-51
Vêtements, chaussures, chapellerie, jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) Appareils de gymnastique et de sport. Services: Education, formation. Organisation de concours en matière d'éducation. Organisation d'exposition à but éducatif
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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