Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STEPHANE DE PARIS
Monsieur Etienne CONSTANT

Numéro de dépôt :
1378611
Date de dépôt :
24/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/02/1996

Présentation de la marque STEPHANE DE PARIS

Déposée le 24 février 1986 par monsieur Etienne CONSTANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STEPHANE DE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Etienne CONSTANT domicilié(e) 53, 61, avenue Parmentier, 75011 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Stéphane SENLIER, Conseil Juridique, 49 rue Marcadet, 75018 PARIS. - France.

La marque STEPHANE DE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1378611.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STEPHANE DE PARIS est expirée depuis le 24 février 1996.

Etienne CONSTANT a également déposé les autres marques suivantes : CLIP CLOP , BUTTONS MAGIC , SUBTIL BOUTON


Monsieur Etienne CONSTANT - 53, 61, avenue Parmentier, 75011 PARIS. - France


Maître Stéphane SENLIER, Conseil Juridique, 49 rue Marcadet, 75018 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-15

Vêtements en tous genres.