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Marques déposées par Etienne CLERC
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CABANNES JARDINS AU CLAIR DE LUNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CABANNES JARDINS AU CLAIR DE LUNE
Etienne CLERC, route de Noves, 13440 CABANNES.

Numéro de dépôt :
1246920
Date de dépôt :
29/06/1983
Lieu de dépôt :
TARASCON
Date d'expiration :
29/06/1993
CABANNES JARDINS AU CLAIR DE LUNE de Etienne CLERC

Présentation de la marque CABANNES JARDINS AU CLAIR DE LUNE

Déposée le 29 juin 1983 par Etienne CLERC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TARASCON), la marque française « CABANNES JARDINS AU CLAIR DE LUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etienne CLERC, route de Noves, 13440 CABANNES. - France.

La marque CABANNES JARDINS AU CLAIR DE LUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1246920.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CABANNES JARDINS AU CLAIR DE LUNE est expirée depuis le 29 juin 1993.


Etienne CLERC, route de Noves, 13440 CABANNES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-08

Fruits et légumes frais, fruits secs, fruits et légumes en conserve.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.