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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETIENNE CALSAC
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PHOTOGRAMME
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PHOTOGRAMME
SARL ETIENNE CALSAC

Numéro de dépôt :
4622835
Date de dépôt :
11/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/02/2030
PHOTOGRAMME de ETIENNE CALSAC

Présentation de la marque PHOTOGRAMME

Déposée par voie électronique le 11 février 2020 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETIENNE CALSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PHOTOGRAMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-10 du 6 mars 2020.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETIENNE CALSAC domicilié(e) 128 Allée AUGUSTIN LORITE - 51190 - AVIZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL ETIENNE CALSAC, Monsieur Etienne CALSAC domicilié(e) 128 Allée Augustin Lorite - 51190 - AVIZE - France.

La marque PHOTOGRAMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4622835.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHOTOGRAMME arrivera à expiration en date du 11 février 2030.

ETIENNE CALSAC a également déposé les autres marques suivantes : CE ETIENNE CALSAC L'ECHAPPEE BELLE , C ETIENNE CALSAC , Les Revenants


SARL ETIENNE CALSAC - 128 Allée AUGUSTIN LORITE - 51190 - AVIZE - France


SARL ETIENNE CALSAC, Monsieur Etienne CALSAC - 128 Allée Augustin Lorite - 51190 - AVIZE - France


Publication - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Vins d'appellation d'origine protégée.