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Marques déposées par la société Etienne CALSAC
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C ETIENNE CALSAC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

C ETIENNE CALSAC
Etienne CALSAC, EARL

Numéro de dépôt :
4261011
Date de dépôt :
31/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/03/2026
C ETIENNE CALSAC de Etienne CALSAC

Présentation de la marque C ETIENNE CALSAC

Déposée par voie électronique le 31 mars 2016 par la société Etienne CALSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C ETIENNE CALSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-16 du 22 avril 2016.

Le déposant est la société Etienne CALSAC domicilié(e) 128 Allée Augustin Lorite - 51190 - AVIZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 219 817 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Etienne CALSAC domicilié(e) 128 Allée Augustin Lorite - 51190 - AVIZE - France.

La marque C ETIENNE CALSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4261011.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C ETIENNE CALSAC arrivera à expiration en date du 31 mars 2026.

Etienne CALSAC a également déposé les autres marques suivantes : PHOTOGRAMME , CE ETIENNE CALSAC L'ECHAPPEE BELLE , Les Revenants


Etienne CALSAC, EARL - 128 Allée Augustin Lorite - 51190 - AVIZE - France - SIREN 538219817


M. Etienne CALSAC - 128 Allée Augustin Lorite - 51190 - AVIZE - France


Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Vins d'appellation d'origine protégée .