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Marques déposées par monsieur Etienne Calais
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FranCoursàDom
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FranCoursàDom
M. Etienne Calais

Numéro de dépôt :
3873313
Date de dépôt :
10/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
10/11/2021
FranCoursàDom de Etienne Calais

Présentation de la marque FranCoursàDom

Déposée le 10 novembre 2011 par monsieur Etienne Calais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « FranCoursàDom » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-48 du 2 décembre 2011.

Le déposant est monsieur Etienne Calais domicilié(e) 15 place Henri Neveu - 92700 - Colombes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Etienne Calais domicilié(e) 15 place Henri Neveu - 92700 - Colombes - France.

La marque FranCoursàDom a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3873313.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FranCoursàDom est expirée depuis le 10 novembre 2021.


M. Etienne Calais - 15 place Henri Neveu - 92700 - Colombes - France


M. Etienne Calais - 15 place Henri Neveu - 92700 - Colombes - France


Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.