Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETIENNE BRUNEL
ETIENNE BRUNEL Mireille

Numéro de dépôt :
93473637
Date de dépôt :
23/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2003

Présentation de la marque ETIENNE BRUNEL

Déposée le 23 juin 1993 par ETIENNE BRUNEL Mireille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETIENNE BRUNEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-31 du 6 août 1993.

Le déposant est ETIENNE BRUNEL Mireille, domicilié(e) 40 BOULEVARD D'INKERMANN, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mireille ETIENNE BRUNEL - France.

La marque ETIENNE BRUNEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93473637.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETIENNE BRUNEL est expirée depuis le 23 juin 2003.


ETIENNE BRUNEL Mireille - 40 BOULEVARD D'INKERMANN, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France


Mireille ETIENNE BRUNEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-49

Publication - Publication le 6 août 1993 au BOPI 1993-31

Vêtements, chaussures, chapellerie Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.