Marque expirée - Marque en non vigueur

SELECTION MAISON
SARL ETIENNE BRANA

Numéro de dépôt :
3542964
Date de dépôt :
07/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2017
SELECTION MAISON de ETIENNE BRANA

Présentation de la marque SELECTION MAISON

Déposée le 7 décembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETIENNE BRANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SELECTION MAISON »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETIENNE BRANA domicilié(e) 3 bis Avenue du Jaï Alaï,64220 ST JEAN PIED DE PORT - 64220 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARTINE BRANA domicilié(e) 3 bis Avenue du Jaï Alaï,64220 ST JEAN PIED DE PORT - 64220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELECTION MAISON est expirée depuis le 7 décembre 2017.

ETIENNE BRANA a également déposé les autres marques suivantes : ILARKA , DONIBANE , DOMAINE BRANA IROULEGUY , AZARO , PREMIERES NEIGES , ONDAREA , DOMAINE MENDI-GORRI , TXAPA , BELHARRA , HARRI GORRI


SARL ETIENNE BRANA - 3 bis Avenue du Jaï Alaï,64220 ST JEAN PIED DE PORT - 64220 - France


MARTINE BRANA - 3 bis Avenue du Jaï Alaï,64220 ST JEAN PIED DE PORT - 64220 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-20

Publication - Publication le 18 janv. 2008 au BOPI 2008-03

Vins et spiritueux.