Marque renouvelée - Marque en vigueur

PREMIERES NEIGES
ETIENNE BRANA, SARL

Numéro de dépôt :
1531214
Date de dépôt :
03/05/1989
Lieu de dépôt :
BAYONNE
Date d'expiration :
03/05/2029

Présentation de la marque PREMIERES NEIGES

Déposée le 3 mai 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETIENNE BRANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYONNE), la marque française « PREMIERES NEIGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETIENNE BRANA domicilié(e) 3 AV DU JAI ALAI - 64220 - SAINT JEAN PIED DE PORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 553 041 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL ETIENNE BRANA, M. BRANA MARTINE domicilié(e) 3 AV DU JAI ALAI - 64220 - SAINT JEAN PIED DE PORT - France.

La marque PREMIERES NEIGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1531214.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PREMIERES NEIGES arrivera à expiration en date du 3 mai 2029.

ETIENNE BRANA a également déposé les autres marques suivantes : ILARKA , DONIBANE , DOMAINE BRANA IROULEGUY , AZARO , ONDAREA , DOMAINE MENDI-GORRI , TXAPA , BELHARRA , HARRI GORRI , L'APERITIF DU PAYS-BASQUE


ETIENNE BRANA, SARL - 3 AV DU JAI ALAI - 64220 - SAINT JEAN PIED DE PORT - France - SIREN 306553041


SARL ETIENNE BRANA, M. BRANA MARTINE - 3 AV DU JAI ALAI - 64220 - SAINT JEAN PIED DE PORT - France


Renouvellement sans limitation le 27 mai 1999 n°2145360 - Publication au BOPI 1999-05-27

Inscription le 3 juin 1999 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°278471 - Publication au BOPI 1999-06-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-45

Inscription le 26 août 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°283695 - Publication au BOPI 1999-08-26

Inscription le 28 juin 1999 - Demande de relevé de déchéance n°280277 - Publication au BOPI 1999-06-28

Renouvellement sans limitation le 18 mai 2009 n°2407783 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-05-18

Renouvellement sans limitation le 7 août 2019 n°2722962 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-08-07

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